Quels documents la banque demande-t-elle pour un crédit immobilier
Une liste, organisée par groupes, des documents que les banques demandent habituellement, pour arriver au premier rendez-vous avec un dossier presque complet.
Chaque banque est différente, mais la base reste la même
Il n'existe pas de liste unique et obligatoire : chaque banque définit la sienne et peut demander plus ou moins de documents selon votre profil, le type de bien et le montant à financer. La base reste néanmoins très similaire d'un établissement à l'autre, et la connaître vous épargne des semaines d'allers-retours.
Le conseil le plus utile consiste à raisonner en quatre groupes : qui vous êtes, combien vous gagnez, ce que vous devez et ce que vous allez acheter. Si ces quatre groupes sont bien organisés, l'analyste peut évaluer le dossier du premier coup.
Identification et situation personnelle
On demande généralement la carte de citoyen (Cartão de Cidadão), ou un autre document d'identité en cours de validité, ainsi que le numéro d'identification fiscale (NIF) de tous les emprunteurs. Un justificatif de domicile peut être demandé, et l'état civil ainsi que le régime matrimonial peuvent être pertinents, en particulier si vous êtes marié ou vivez en union de fait.
Si vous êtes étranger, préparez-vous à présenter votre titre de séjour ou le document attestant votre situation légale, et éventuellement d'autres éléments concernant vos liens avec le pays.
Revenus
Pour les salariés, il est d'usage de demander les bulletins de salaire des derniers mois, une attestation de l'employeur précisant le type de contrat, l'ancienneté et la rémunération, ainsi que la dernière déclaration d'IRS accompagnée de l'avis d'imposition (nota de liquidação). Les banques accordent une attention particulière à la stabilité du contrat de travail.
Pour les travailleurs indépendants, la logique est différente : ce sont surtout les déclarations d'IRS et les avis d'imposition de plusieurs années qui comptent, ainsi que les documents démontrant la régularité de l'activité. Nous consacrons un article spécifique à ce sujet.
La banque peut également demander des relevés bancaires récents, afin de vérifier que les revenus déclarés sont bien versés sur le compte et de comprendre vos habitudes de dépenses.
Engagements et situation vis-à-vis des cotisations
La banque veut savoir ce que vous devez déjà. Elle consulte la Centrale des risques de crédit (Central de Responsabilidades de Crédito) de la Banque du Portugal (Banco de Portugal), mais peut aussi vous demander directement le relevé de vos engagements de crédit (mapa de responsabilidades de crédito). Elle peut en outre demander les contrats d'autres crédits, de cartes et de leasing.
Il est courant d'exiger des justificatifs attestant que vous n'avez pas de dettes envers l'État : le certificat de situation contributive de la Sécurité sociale (Segurança Social) et le certificat de non-dette auprès de l'administration fiscale (Finanças). Les deux peuvent normalement être consultés et obtenus en ligne, avec votre authentification.
Documents relatifs au bien
Concernant le bien, la banque doit confirmer ce qu'elle finance et en faire l'évaluation. Elle demande généralement le livret foncier (caderneta predial), le certificat permanent du registre foncier (certidão permanente do registo predial), le compromis de vente (contrato-promessa de compra e venda), le permis d'utilisation (licença de utilização), la fiche technique du logement (ficha técnica da habitação, lorsqu'elle est exigible) et le certificat énergétique. Pour les biens neufs ou en construction, des plans et des permis peuvent s'y ajouter.
Si le bien est un lot dans un immeuble en copropriété, des informations sur la copropriété peuvent également être demandées. Demandez les documents au vendeur ou à l'agence immobilière suffisamment tôt : c'est généralement la partie la plus longue.
Comment éviter les retards
Demandez des documents datés le plus récemment possible, car beaucoup ont une durée de validité limitée aux yeux des banques. Numérisez-les en PDF lisible et vérifiez qu'ils sont complets, avec toutes les pages. Si quelque chose ne concorde pas (une adresse différente, un nom orthographié autrement), réglez-le avant de les remettre.
Si vous préférez ne pas récupérer chaque document sur chaque portail, Titus Docs peut obtenir pour vous les documents officiels de l'administration fiscale (Finanças), de la Sécurité sociale (Segurança Social) et de la Banque du Portugal (Banco de Portugal), avec votre consentement et sans partager vos identifiants avec qui que ce soit. La règle générale reste toutefois la même : vérifiez toujours auprès de votre banque la liste exacte des documents demandés.